L’histoire.
Les ententes entre Steve Mitchell, Wayne Mitchell et Robert Mitchell au sujet de la maison située au 2216 rue de l’Express Charny G6X 2A6
Steve s’est séparé de sa femme en 1990 et son fils Bryan (qui est aujourd’hui dans la sureté du Québec) alors agé de 18 ans est aussi parti de la maison, il s’est ramassé seul et déprimé dans une grande maison qu’il ne pouvait vendre et il s'est mis a boire, le marché immobilier n’étant pas très bon à cette époque. Ma mère vivait dans un petit loyer avec Wayne qui avait repris ses études.
Entente en 1990 entre Steve, Wayne et moi dans le but premier d’améliorer la qualité de vie de notre mère et en même temps soulager Steve qui n’a pas eu à faire aucun autre paiement sur cette maison.
Moi, je m’occupe de faire et payer les rénovations mais je n’aurai pas le temps de m’occuper de la maison après.
Steve la maison est à son nom, alors il va s’occuper de la gestion.
Wayne lui demeure encore avec notre mère, il va s’occuper de l’entretien de la maison.
Maison au nom à Steve, mais appartient à Steve, Wayne et Robert à part égal.
Nous devions passer chez le notaire pour régulariser cette entente mais pour divers motifs ca ne s'est pas fait.
Objectif :
Faire 5 chambres en haut de chez Steve dans le but de les louer.
Installer notre mère au premier plancher.
Notre mère s’occupe des chambres, son loyer de 250.00$ par mois va en diminuant et peu à peu elle n’en payera plus ou presque, les chambres d’en haut suffisent pour l’entretien de la maison.
Entente de janvier 2003
Fin 2002, mes frères n’ayant plus le temps de s’occuper de la maison et notre mère (67ans) vieillissante, je suis revenu vivre à Charny avec mon fils et prendre possession de la maison suite à une promesse de vente. Je me suis alors rendu compte que ma mère n’en avait pas profité du tout parce qu’elle payait 325.00$ de loyer par mois tout en s’occupant encore des chambres, l’hypothèque encore a 40,000$ et l’entretien 1,000$ par mois sans aucune explication.
J'avais fait des chambres pour qu'elle ne paye pas de loyer ou très peu, si j'avais voulu un loyer à bas prix (325.00$) j'aurais fait un loyer et elle n'aurait pas eu a s'occuper des chambreurs pendant tous ces années.
Je n’ai rien dit pour éviter la chicane même si tout cela avait été fait dans le but d’améliorer la qualité de vie de notre mère. J’avais malheureusement pour ma mère et moi, fait confiance à mes frères pour m’aider à améliorer la qualité de vie de notre mère. Depuis mon retour à Charny mon seul et unique but était de rétablir la situation à l’avantage de ma mère en faisant deux loyers en haut de chez-elle dans le seul but de baisser le prix du loyer de ma mère. Pour ce faire j’aurais hypothéqué la maison et/ou vendu le terrain à coté de la maison.
Ce qui veut dire que notre mère a travaillé pour eux autres pendant tout ce temps de juillet 1990 à décembre 2002 tout en leur donnant plus de la moitié de son chèque d’aide sociale pour les 10 premières années et une bonne partie de son chèque de pension de vieillesse pour le reste et cela n’étant pas assez, ils m’ont volé moi aussi.
Evaluation de la maison en 2003 : 100,000$
Hypothèque(ce que l’on m’a dit) : - 40,000$
60,000$
15,000$ a chacun de nous trois + 15,000 pour rénover le deuxième étage (un appartement).
Prix que la maison m’aurait coûté: Hypothèque 40,000$ + leurs parts 30,000$ = 70,000$
A l’automne 2002, Allen a offert à Kevin mon fils, de travailler avec lui sur la construction à Québec, nous demeurions alors à Ste-Julie sur la rive sud de Mtl. Ma mère alors âgée de 67 ans en avait assez des chambres et chambreurs, mes frères n’ayant plus le temps de s’en occuper, alors je leur ai offert de prendre la maison seul, nous avons alors décidé de séparer la maison selon l’évaluation du moment fin 2002, je devais vendre le lot à coté de la maison pour les payer. Alors en janvier 2003, les chambreurs sont partis et nous sommes déménagés à Charny (725.00$ par mois) mon fils et moi pour prendre possession de la maison et il a été aussi décidé d’attendre à l’année suivante pour faire les changements de papier, d’attendre que Kevin puise être solvable à la banque et mettre la maison à son nom. Comme nous étions sur le point de transférer la maison au nom à Kevin en mai 2004, une occasion s’est présenté à moi, l’occasion d’acheter une autre maison à St Jean Chrysostome, maison qu’il fallait rénover et revendre et ainsi payer mes frères et garder le terrain. Eux autres, ça ne les dérangeaient pas d’attendre, Kevin a alors acheté la maison nous l’avons rénové et mise en vente comme la vente retardait en avril 2005, j’ai alors suggéré à Steve de faire tout de suite les deux loyers en haut de chez ma mère à Charny pour pouvoir les louer pour juillet 2005 , Steve était d’accord il empruntait tout de suite et je rénovais le haut de la maison à Charny et quand la maison allait être transféré au nom à Kevin le prêt sur la maison allait être 90,000$ à la place de 40,000$ pour eux ça ne changeaient rien, mais quelques jours plus tard après en avoir parler avec Wayne il me revient et ça ne marchait plus et en plus je n’avais plus de part dans cette maison.
Au début, les négociations ont été difficiles parce que Wayne ne voulait pas me payer, il me demandait si j’avais des papiers pour prouver ma part dans la maison, comme lui je n'avais pas de papier pour le prouver mais la maison devait être transférée au nom de mon fils, il était là lors de l’entente verbale de janvier 2003. Cela a fait qu’il s’est calmé et a commencé à négocier.
Kevin et moi n'aurions pas payé 725.00$ par mois pendant 2 1/2 ans pour rester dans un appartement qui avait grand besoin de rénovation, si la maison n'avait pas été à nous.
Suite à ces négociations une évaluation de la maison a été faite le 7 juin 2005 et le résultat reçu le 4 juillet 2005.
Le mardi 5 juillet 2005, le chamaillage avec mes frères provoqué par eux.
le mercredi 6 juillet 2005, ma mère et une belle-sœur sont au palais de justice pour rencontrer Steve Magnan qui suite à la chicane entre frères me condamne sur-le-champ pour harcèlement criminel et extorsion de 50,000$ au dépends de notre mère.
Le 11 juillet 2005, mon arrestation à St-Jean Chrysostome par 8 policiers de Lévis.
le 14 juillet 2005, le changement de propriétaire de Steve Mitchell à Wayne Mitchell.
Le 14 juillet 2005, ma libération sous condition.
Le 20 octobre 2005, la parodie de procès et la condamnation arbitraire.
Le 28 juin 2012, Wayne a revendu cette maison 225,000$.
23 juin 2014
Pour ceux que ça pourrait intéresser, je n’ai
aucune psychose, paranoïa ou dépression, le 14 mars 2014, j’ai voulu voir un médecin parce que je me lève avec la rage dans le corps presqu’à tous les matins, (pas de rage envers mon entourage)
ça ne se calme pas depuis des années, au contraire plus j’en apprend sur la loi et sur les garantis de recours, plus je m’aperçois
de toute l'argent qu'ils me volent, plus ça augmente, c’est plus fort que moi et ça devenait de plus en plus difficile de travailler entre autres, je lui ai raconté un peu mon histoire et elle
m’a dit « et vous n’avez jamais consulté pour ça depuis tout ce temps (9 ans), » alors par un subterfuge sans aucune autorisation... ( le 17 février 2012, le tribunal a refusé l’examen
psychiatrique) ni la mienne ou une quelconque plainte, du 14 au 17 mars 2014, de force ils m’ont interné en psychiatrie à l’hôpital de Lévis, ben oui ils ont osé, 3 jours le cul à l’air
dans une jaquette d’hôpital parmi de vrais psychiatrisés et non les moindres, avec un préposé entre autres qui tente d’augmenter le taux de stress, donc je n’ai pas eu le choix et tant qu’à être
là avec un psychiatre aussi bien en profiter, je lui ai raconté mon histoire sans retenu, mes sentiments face a ce qui m’arrive et mes intentions de ne jamais céder sur mes droits, il m’a posé
quelques questions très précises et a vite conclus que je n’ai pas de psychose parce que je suis cohérent et les faits sont réels, pas de paranoïa, les policiers peuvent faire ce qu’ils veulent
ça me passe 100 pieds par-dessus la tête, c’est politique et si je n’ai pas encore été voir mon député de la CAQ c’est simplement parce que présentement je ne pourrais pas supporter de me faire
dire qu’il n’y peut rien, que dans le domaine judiciaire il ne peut pas intervenir, etc..., comme le vaurien à St-Arnaud du P.Q. l’a fait, l’incompétence me pue au nez et
présentement avec une telle réponse je n’argumenterais pas, je lui botterais le cul, c’est faux que notre représentant élu a l’Assemblée Nationale n’a pas le droit de protéger nos droits
fondamentaux, c’est une obligation pour lui et notre rencontre est pour bientôt. Le psychiatre m’a mit en arrêt de travail pour 3 mois et en a rajouter un autre 3 mois depuis.
Conclusion être un battant n'est pas une maladie mentale, c’est inné et clairement c'est légitime de combattre ces criminels et c'est même un devoir de citoyen, nos droits fondamentaux sont
garantis par la constitution canadienne et plus ils vont me mépriser en brimant mes droits plus je vais combattre, je n'y peux rien et en plus la preuve contre eux est BÉTON, on
pourrait me qualifier, avec raison, être un homme en colère et qui a parfaitement raison d’être en colère.
Après 5 mois de prison parce que je résiste à leur intimidation, ils menacent de m'envoyer dans un hôpital psychiatrique. Pas fort... !
Il n'y a pas de no. dossier sur la requête et aucune trace de cette comparution, mais le juge était R. Peter Bradley de la Cour du Québec et la preuve de cette comparution elle est sur le procès-verbal de la comparution suivante, le même jour, ou mon avocat dit que cette requête a été rejeté.
Ce rapport d'évaluation du psy de la prison le Dr Sébastien Proulx a été fait sur la base de ma rencontre avec l'agente de probation au début décembre 2011, parce que quand j'ai rencontré le psy de la prison pendant environ 1h15 au début février 2012, j'avais changé d'idée et je voulais maintenant tous les poursuivre au civil, au lieu de les laisser continuer a se gâter a mes dépends, pas facile de faire un rapport crédible appuyant mon internement en psychiatrie, ...parce que je menace de les poursuivre au civil.
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